Plan du cours magistral de Droit des relations de travail dans le secteur public donné en Licence 3e année (2e semestre) à l’université Panthéon-Assas (Paris-II).
Avec sa bibliographie.

Pour les documents liés au cours et l’interactivité, les étudiants de Paris II utiliseront Moodle.

Le cours aura lieu en présence d’étudiants à l’horaire prévu, il sera diffusé simultanément sur l’ENT, et son enregistrement sera disponible en streaming pendant deux semaines.

Conformément au règlement d’examen exceptionnel communiqué le 26 mars 2021, les épreuves de l’UEC auront lieu à distance et, en raison de l’effectif, j’ai retenu pour celles-ci la formule du "QCM passé en ligne" tel que Paris II l’entend. Les questions seront adaptées au format absurde imposé par la note relative aux examens, qui exige une minute par question. Il s’agit évidemment d’un écart majeur par rapport aux règles de l’art de cet outil d’évaluation des connaissances, au point qu’on puisse soutenir que cette formule n’est pas, en réalité, une modalité fiable de mesure objective des connaissances élémentaires, car elle fait appel à d’autres capacités cognitives. Le résultat est que Paris II demande plus à ses étudiants dans sa formule de QCM que dans un oral d’UEC, alors même que l’outil de mesure n’est pas apte à caractériser objectivement l’ensemble des capacités cognitives qu’il a pour effet de tester.

La liste des connaissances nécessaires pour répondre à ce "QCM" est délimitée par la liste des questions de cours, qui sera mise en ligne prochainement.

En raison des mesures gouvernementales, les étudiants du cours de master en Droit public des contrats, y compris ceux qui seront évalués par un oral, sont invités à utiliser les documents de travaux dirigés mis à leur disposition ci-dessous (ou sur l’ENT de Paris II).
Les cours d’amphi du jeudi de 18h à 21h seront enregistrés. Les séances de TD auront lieu à distance par l’entremise d’une plateforme.
Il ne faut se faire aucune illusion sur la performance des cours en visioconférence. Quand bien même ils peuvent avoir lieu vaille que vaille, ce qui est transmis ne peut absolument pas substituer un enseignement présentiel.
En conséquence, soyez rassurés sur les modalités de l’évaluation des connaissances. Il ne vous sera pas demandé plus lors des évaluations, mais visiblement moins, puisque l’équipe enseignante tiendra compte des circonstances particulières de l’acquisition des compétences et de l’impossibilité de les approfondir. Les sujets de l’examen final écrit, tout comme ceux de l’oral, tiendront le plus grand compte de l’hétérogénéité des connaissances transmises dans ces deux séquences.

Le plan du cours (2020-2021), ci-dessous.

Le corpus des principaux arrêts utilisés se trouve ici.

Les fiches de TD sont là.

Et les questions de cours pour l’oral (2019-2020) sont ici : BLINK ! elles seront modifiées en fin de cours pour tenir compte de ce qui aura été effectivement traité.

Fiches de travaux dirigés destinées à la formation initiale en présentiel des étudiants de 1ère année de Master à l’université Panthéon-Assas (Paris-II), dans la matière "Droit du service public" (1er semestre). Mises à jour au 1er septembre 2020.

Plan du cours magistral de Droit du service public donné en Master 1ère année (1er semestre) à l’université Panthéon-Assas (Paris-II).

Le ministère de l’Education nationale et le ministère de la recherche ont co-signé en 2006 un guide officiel à l’usage des doctorants.

Le Syndicat national de l’édition (SNE) a par ailleurs adopté un guide de citation et de typographie des ouvrages juridiques : il doit obligatoirement être utilisé pour que la thèse soit aisément citée et que son auteur puisse utiliser efficacement les logiciels de gestion de la bibliographie. Le SNE actualise régulièrement ce guide : https://reflex.sne.fr/guide

L’Urfist de Bordeaux a rédigé sous la direction de Pierre Gravier, à l’usage de l’Ecole doctorale de droit de l’université de Bordeaux, un guide "Citer des références bibliographiques juridiques", très méthodique et utile.

Les trois documents sont en pièce jointe.