DRÔLE D’EN-DROIT

Le plagiat de la recherche

jeudi 15 septembre 2011 par Gilles J. Guglielmi

Colloque international les 20 et 21 octobre 2011, et futur ouvrage collectif interdisciplinaire sur "Le plagiat des travaux de recherche". Ce colloque a été précédé cinq séances de séminaires en 2010-2011.

Conscients de la gravité et de la recrudescence des plagiats dans le domaine de la recherche scientifique, frappés par la diversité - pour ne pas dire plus - des réponses actuelles, plusieurs chercheurs en sciences humaines, spécialisés et expérimentés qui ont déjà attiré l’attention sur cette question, Geneviève Koubi et Gilles Guglielmi organisent au CERSA de l’université Paris-II, un séminaire de recherches interdisciplinaires réunissant Hélène Maurel-Indart (Tours ; Le Plagiat), Jean-Noël Darde (Paris 8 ; Archéologie du copier-coller) et Michelle Bergadaà (Genève ; Internet : Fraude et déontologie selon les acteurs universitaires), dont les recherches portent sur ce thème.

Son but est de préciser les éléments de définition du plagiat scientifique ou plagiat des travaux de recherche, d’approfondir les moyens de le caractériser et enfin de construire les principes d’une réponse consensuelle qui pourrait y être donnée en fonction des priorités des acteurs impliqués : plagiés, institutions académiques, éditeurs, communauté scientifique.

Cinq séances de travail ont préparé ce colloque international sur "Le plagiat de la recherche", lequel sera suivi d’un ouvrage collectif. Des propositions concrètes pourraient en résulter. Ce colloque est ouvert à tous les chercheurs souhaitant s’y informer, y témoigner ou s’y consacrer.

Tous les éléments sur le site du colloque : www.plagiat-recherche.fr

et notamment le programme.



Vous trouverez ici le programme des séances passées des séminaires :

« Le plagiat de la recherche »


le vendredi 12 novembre 2010, de 10 h à 13 h

Thème de la séance : La réponse des institutions académiques

Cette séance envisage, à partir d’expériences vécues et traitées par plusieurs des intervenants, la diversité actuelle de la réponse donnée par les institutions (universités françaises et étrangères, Grandes écoles, CNRS, Conseil national des universités) aux cas de plagiat avérés et non contestés. Son objectif est de faire l’état des lieux en matière de principes invoqués par les uns ou les autres, de rôle des procédures internes, d’organes impliqués, de publicité du plagiat et de la réponse donnée, de priorités et de hiérarchie des valeurs mises en œuvre.

Participants sollicités :

Présidence d’universités, direction de Grandes écoles, CNU, Direction d’Ecoles doctorales, Recteur.


le vendredi 10 décembre 2010, de 10 h à 13 h

Thème de la séance : Les droits du plagié

Cette séance envisage, à partir d’expériences vécues et traitées par plusieurs des intervenants, la situation juridique, institutionnelle, psychologique, du chercheur qui pense avoir été l’objet d’un plagiat ou qui a été ouvertement plagié. Elle procèdera, par rapport à l’examen précédent des procédures de réponse donnée par les institutions, à l’étude de la position et des réactions des éditeurs éventuels du plagié, de ses collègues, de l’information qu’il est susceptible de recevoir et d’émettre, de la nature et de l’effectivité des réparations de son point de vue. L’objectif de la séance est de dresser un tableau complet des demandes du plagié aussi bien dans le cas où il est à l’origine de la découverte du plagiat, que lorsqu’il en a été prévenu par un tiers, même tardivement. Il est aussi d’identifier les destinataires de ces demandes, y compris à l’égard de tiers citant les travaux du plagiaire au lieu de ceux du plagié et d’aplanir les difficultés tenant à la publicité ou non des faits, à leur rémanence dans la littérature scientifique, à la divergence des intérêts en cause.

Participants sollicités :

Plagiés et leurs avocats, éditeurs, chercheurs ayant soit utilisé des travaux plagiés soit découvert un plagiat, psychologues, sociologues.


le vendredi 21 janvier 2011, de 14 h à 17 h

Thème de la séance : Les droits du plagiaire

Cette séance envisage, à partir de la revue de la littérature juridique et des expériences précédemment rapportées par les plagiés, ainsi que par ceux qui ont eu à rendre public un plagiat, la situation juridique, institutionnelle, psychologique, du chercheur qui a commis volontairement ou involontairement plagié des travaux de recherche. Elle approfondira, dans les procédures précédemment évoquées, l’étude des réactions des différents acteurs (plagiaire, institution, éditeurs, collègues, médias). Afin de discerner la différence entre plagiat et contrefaçon, le but de la séance est de séparer dans l’analyse de la situation les actes rétablissant l’imputation et les apports des publications plagiées, ceux effaçant les avantages indument acquis par le plagiaire, et ceux constituant une répression. Par ailleurs le statut de la publication des faits avérés de plagiat devra être élucidé.

Participants sollicités :

Plagiaires et leurs avocats, éditeurs, chercheurs ayant soit utilisé des travaux plagiés soit découvert un plagiat, psychologues, sociologues.


le vendredi 25 février 2011, de 14 h à 17 h

Thème de la séance : Les différents contentieux du plagiat de la recherche : une unification ?

Cette séance constituera l’inventaire des différentes procédures juridiques et formelles utilisées pour faire cesser, réprimer un plagiat et si possible en effacer les conséquences. La distinction précédemment esquissée entre entre contrefaçon (qui est un délit) et plagiat interfèrera dans les débats. En fonction des objectifs poursuivis par les différents acteurs : plagié, institution académique, éditeur, les procédures civiles, pénales, administratives, arbitrales seront distinguées dans leurs fondements et leurs effets. Une évaluation des déterminants et des résultats de ces procédures au regard de la satisfaction des exigences de la connaissance scientifique sera particulièrement menée. Des propositions de simplification, de liaison entre les procédures pourront être envisagées.

Participants sollicités :

Membres de sections disciplinaires (universités, écoles, CNESER) ou de services juridiques, plagiés, découvreurs du plagiat, éditeurs, avocats, magistrats.


le jeudi 31 mars 2011, de 10 h à 13 h

Thème de la séance : Les modes alternatifs de règlement des différends relatifs au plagiat de la recherche.

Cette séance constituera l’inventaire des différentes procédures informelles et non contentieuses utilisées pour pour empêcher, faire cesser un plagiat et en réparer les conséquences. Seront également évoquées les méthodes utilisées pour la prévention du plagiat dans les travaux de recherche, et le cas échéant, les mesures conservatoires qui pourraient être prises dans ce cadre. Les participants au séminaire déjà engagés grâce à leurs sites dans la détection, la divulgation et la médiation du plagiat de la recherche donneront un retour d’expérience. Les modes alternatifs de règlement seront évalués par rapport aux procédures contentieuses civiles, pénales, administratives, quant à leur adéquation aux objectifs poursuivis par les différents acteurs : plagié, institution académique, éditeur. Ces différents modes de règlement seront également comparés entre eux au regard de la publicité donnée au plagiat, de l’indépendance institutionnelle et des moyens logistiques des consultants, médiateurs, arbitres. La question des organes de médiation à compétence soit générale, soit ad hoc, à l’initiative des institutions académiques ou des acteurs économiques, sera posée, notamment quant à un système organisé et décentralisé de règlement amiable. Des propositions de code de bonnes pratiques, de création de personnes support ou relais pourront être explorées.

Participants sollicités :

Auteurs des sites spécialisés dans le plagiat de la recherche, éditeurs, membres de commissions de déontologie, directeur de revues ou de collection, avocats, tiers de référence, amiables compositeurs, médiateurs, magistrats.


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