Démocratie, transparence et gouvernance citoyenne

Colloque international du CDPC - Panthéon-Assas
mardi 20 mai 2014 par Gilles J. Guglielmi

Le CDPC Panthéon-Assas organise les vendredi 23 et samedi 24 mai 2014 un colloque international intitulé « Démocratie, transparence et gouvernance citoyenne ». Il se tiendra en salle des Conseils.

Des Professeurs de droit ainsi que des professionnels, français et étrangers, interviendront sur trois grands axes :
- Droit constitutionnel et libertés,
- Droit administratif et procédures,
- Finances et gestion publique.

 Vendredi 23 mai 2014

Ouverture du colloque
(8h30)

Accueil des participants (8h30)
Allocution de bienvenue (9h) : Guillaume Leyte, Président de l’Université
Introduction (9h15) : Élisabeth Zoller, Directrice du CDPC

Droit constitutionnel et libertés
(9h30 - 12h30)

Présidence : Olivier Jouanjan (Université de Strasbourg)

Origines et retombées du principe de transparence
du droit de l’Union européenne
Jacques Ziller
Professeur ordinaire de droit de l’Union européenne à l’Université de Pavie, Italie

La transparence dans les systèmes de common law
(en anglais)
Cheryl Saunders
Laureate Professor, Melbourne Law School

Transparence et secrets d’État aux États-Unis
(en anglais)
Christina E. Wells
Enoch H. Crowder Professor of Law
University of Missouri School of Law

12h30 : Buffet déjeuner à l’appartement décanal

Droit administratif et procédures
(14h - 17h)

Présidence : Gérard Marcou (Université Paris-1 Panthéon-Sorbonne)

Les principes de la nouvelle gouvernance publique
Daniel Mockle
Vice-Doyen à la recherche, Faculté de Science politique et de Droit
Université du Québec à Montréal

La procédure administrative comme garantie pour le citoyen.
Les droits linguistiques dans la procédure
Marta Franch
Professeur à l’UAB, Barcelone

Pause (15h20-15h40)

Administration et transparence en Russie
Anne Gazier
Maître de conférences à l’université Paris Ouest Nanterre La Défense, CRDP

 Samedi 24 mai 2014

Finances et gestion publique
(9h - 12h)

Présidence : Jean-Luc Albert (Université d’Auvergne)

L’émergence de la notion de participation dans les finances publiques
Renaud Bourget
Maître de conférences à l’école de droit de la Sorbonne
Université Paris-1 Panthéon-Sorbonne

La participation avec gestion de budget : concept et enjeux d’une gouvernance territoriale en Afrique francophone
Gérard Pékassa
Professeur à l’université de Yaoundé II

Pause (10h20-10h40)

L’articulation entre gouvernance et participation : Smart Cities et Eco-quartiers
Giorgio Mancosu
Chercheur à l’Université de Cagliari, Italie

Démocratie financière, éthique et contrôle : quelle gouvernance du risque ?
Christophe Sinnassamy
Magistrat de l’ordre financier, Membre de la chambre régionale des comptes d’Ile-de-France


titre documents joints

Programme du colloque

20 mai 2014
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