Accueil du site > Master 2 "Juriste Conseil des collectivités territoriales" > Articles
Articles
Diverses questions relatives au droit des collectivités territoriales
Articles de cette rubrique
L’évaluation des normes à incidences financières (Articles)
mercredi 24 septembre 2008
par Geneviève Koubi
Le site Droit cri-TIC publie une très intéressante analyse du décret n° 2008-994 du 22 septembre 2008 relatif à la commission consultative d’évaluation des normes et de la circulaire associée. > suite
Le site internet de la DGCL fait peau neuve (Articles)
Le site internet de la Direction générale des collectivités locales (DGCL) a fait l’objet d’une refonte. Un nouveau rubriquage thématique a été mis en ligne à partir d’un nouvel écran d’accueil. Toutefois, le site internet de la DGCL n’est pas plus lisible dans cette nouvelle version.
lundi 8 septembre 2008
par Geneviève Koubi
Le site internet de la Direction générale des collectivités locales (DGCL) a fait l’objet d’une refonte. Un nouveau rubriquage thématique a été mis en ligne à partir d’un nouvel écran d’accueil.
Toutefois, le site internet de la DGCL n’est pas plus lisible dans cette nouvelle (...) > suite
Un plaidoyer pour la centralisation (Articles)
jeudi 10 janvier 2008
par Gilles J. Guglielmi
"Un plaidoyer pour la centralisation sous la Monarchie de Juillet", est un article publié à la Revue française d’Histoire des idées politiques, 1996, pp. 259-280 et 345-367.
Il accompagne la réédition d’un texte de CORMENIN intitulé De la centralisation.
> suiteVers un autre contrôle de légalité des actes locaux (Articles)
jeudi 10 janvier 2008
par Geneviève Koubi
Le nouveau guide d’application de la LOLF a paru (Articles)
dimanche 1er avril 2007
par Gilles J. Guglielmi
Rédigé par des hauts fonctionnaires de Bercy, il est indispensable à tout gestionnaire public désireux d’améliorer l’efficacité des services. > suite
