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Au croisement du droit et des sciences de l’information.

Questions juridiques liées à l’activité des bibliothèques, notamment tout ce qui touche à la propriété intellectuelle et aux droits d’auteur, dans leurs aspects liés à l’environnement numérique et aux nouvelles technologies.

Ce blog est tenu par Lionel Maurel, devenu Conservateur des bibliothèques en poste à la Bibliothèque nationale de France, après avoir fait des études en sciences politiques (IEP de Toulouse) et en droit public à l’Université des Sciences Sociales de Toulouse 1 (DEA Droit public fondamental).

Les propos qui y sont tenus sont strictement personnels et n’engagent en rien la Bibliothèque nationale de France, ni aucune des associations dont l’auteur est membre.

Contact : calimaq at gmail.com


Articles les plus récents

Crise ou pas crise, nous avons besoin tout le temps d’un savoir ouvert !

samedi 4 avril 2020 par calimaq — communs, culture libre, coronavirus, Culture, open, santé, savoir
Avec Silvère Mercier et Julien Dorra, nous co-signons ce texte, publié ce jour sur le Framablog. Il appelle à titrer les conséquences de cette crise du coronavirus sur les questions de diffusion des connaissances, en demandant la mise en place d’un Plan National pour la Culture Ouverte, l’Education (...)

Ni complot, ni châtiment : penser la crise du coronavirus au-delà du dualisme

Ce billet va faire suite à un premier que j’ai publié la semaine dernière à propos de la crise du coronavirus, dans lequel j’ai essayé de mettre en perspective cet événement en l’interprétant à l’aune de la remise en question de la séparation entre Nature et Culture, dans le sillage d’auteurs comme Bruno (...)

La guerre au coronavirus ou le grand rituel de purification

lundi 23 mars 2020 par calimaq — communs, Bruno Latour, confinement, coronavirus, guerre, Non-Humains, ontologies
L’ouvrage Nous n’avons jamais été modernes de Bruno Latour est connu pour avoir mis en lumière le Grand Partage entre Nature et Culture qui traverse la pensée occidentale depuis l’avènement de la Modernité. On y trouve ce passage consacré à ce que l’auteur appelle les processus de « traduction » et de « (...)

Et si l’Open Access était une question de Digital Labor ?

Le Consortium Couperin a publié récemment les résultats d’une enquête sur les « Pratiques de publication et d’accès ouvert des chercheurs français« , qui se démarque par son ampleur (plus de 11 000 réponses de chercheurs, soit 10% de la communauté scientifique française) et l’étendue des questions (...)

Les Communs, source de nouveaux usages ? (Intervention CNAM – séminaire « Design with Care »)

mercredi 29 janvier 2020 par calimaq — communs, Biens Communs, CNAM, Elinor Ostrom, Usages
Il y a quinze jours, j’étais invité à intervenir au CNAM dans le cadre du séminaire « Design with Care » proposé par Cynthia Fleury et Antoine Fenogli pour explorer les rapprochements entre design, éthique et philosophie. On m’avait demandé de traiter dans le cadre d’une conférence le sujet « Les Communs, (...)

Rapport Racine : le domaine public payant une nouvelle fois écarté

Cette semaine a été rendu public le rapport « L’auteur et l’acte de création« , remis par Bruno Racine, ex-directeur de la Bibliothèque nationale de France, au Ministère de la Culture. C’est la fin d’un long suspens, puisque cette publication tardait à intervenir, alors qu’elle était vivement réclamée par (...)

La diffusion des thèses électroniques à l’heure de la Science Ouverte

L’an dernier, j’ai eu l’occasion de participer comme membre du Jury au premier prix Open Thèse, créé par l’association Open Law, qui avait pour but de récompenser des thèses en droit diffusées en Libre Accès par leurs auteurs. La remise des prix a eu lieu en décembre dernier et trois lauréats ont vu (...)

Un « RGPD californien » qui transforme les données personnelles en marchandises fictives…

Depuis le 1er janvier, le CCPA (California Consumer Privacy Act) est entré en vigueur aux États-Unis. Ce texte adopté en 2018 par l’État de Californie en réaction au scandale Cambridge Analytica a fait l’objet d’une large couverture par la presse américaine, qui en souligne l’importance en le comparant (...)

L’affaire Jamendo et les Creative Commons : où est (exactement) le problème ?

mercredi 1er janvier 2020 par calimaq — culture libre, Creative Commons, gestion collective, Jamendo, licences libres, musique, sacem
En début de semaine, une décision de justice rendue par la Cour de Cassation le 11 décembre dernier a suscité un certain émoi en ligne, après que des sites d’information comme Next INpact ou ZDNet s’en soient faits l’écho. Ce jugement était d’importance, car il portait sur les licences Creative Commons (...)

Et S.I.Lex devint un livre…

mardi 31 décembre 2019 par calimaq — Uncategorized, auteur, édition, blog, CC0, ENSSIB, lecteur, livre
L’information a déjà un peu tourné sur les réseaux sociaux, il y a quelques jours, mais je tenais à la diffuser également sur ce blog, in extremis avant que l’année ne s’achève. En février 2018, j’avais écrit un billet pour relayer un appel à contributions lancé par les Presses de l’ENSSIB (Ecole Nationale (...)

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