Sur le Web
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Au croisement du droit et des sciences de l’information.
Questions juridiques liées à l’activité des bibliothèques, notamment tout ce qui touche à la propriété intellectuelle et aux droits d’auteur, dans leurs aspects liés à l’environnement numérique et aux nouvelles technologies.
Ce blog est tenu par Lionel Maurel, devenu Conservateur des bibliothèques en poste à la Bibliothèque nationale de France, après avoir fait des études en sciences politiques (IEP de Toulouse) et en droit public à l’Université des Sciences Sociales de Toulouse 1 (DEA Droit public fondamental).
Les propos qui y sont tenus sont strictement personnels et n’engagent en rien la Bibliothèque nationale de France, ni aucune des associations dont l’auteur est membre.
Contact : calimaq at gmail.com
Articles les plus récents
Biens communs, neutralité du réseau et économie de l’attention (webinaire)
mardi 30 avril 2013 par calimaq
Il y a deux semaines, j’ai été invité par Jean-Michel Salaün à participer à un webinaire, organisé entre la France et le Québec, dans le cadre du master Architecture de l’information de l’ENS Lyon. Le sujet qu’il m’avait été demandé … Lire la suite (...)
Vers une redéfinition du "cercle de famille" en faveur du partage des oeuvres sur Internet ?
mardi 23 avril 2013 par calimaq
Le mois dernier, la Cour de Cassation a rendu une décision extrêmement intéressante où pour la première fois elle a considéré qu’un profil Facebook ne constituait pas nécessairement un lieu "public". Des propos échangés entre "amis" sur ce réseau social … Lire la suite (...)
Domaine public et sérendipité : le fabuleux destin d’un flocon de neige
dimanche 21 avril 2013 par calimaq
Lors de l’audition pour SavoirsCom1 de la semaine dernière à l’Assemblée nationale, à propos de l’affaire des Accords BnF, Frédéric Reiss, l’un des députés de la Commission des affaires culturelles a relevé l’expression "dissémination des contenus culturels" que nous avions … Lire la suite (...)
Réponses à François Gèze, membre du conseil scientifique du registre ReLIRE
jeudi 4 avril 2013 par calimaq
Lundi soir, François Gèze, directeur des Editions La Découverte et membre du comité scientifique du registre ReLIRE institué par l’arrêté du 18 mars 2013, a laissé sous le billet que j’ai consacré à cette affaire un long commentaire, dans lequel … Lire la suite (...)
Nouveau scandale alimentaire ! On a retrouvé de la propriété intellectuelle dans le chocolat (Copyright Madness spécial Pâques)
dimanche 31 mars 2013 par calimaq
Pour Pâques, je vous propose sur Storify un Copyright Madness, spécialement dédié… au chocolat ! Du petit lapin doré de Lindt aux Sarments du Médoc, en passant par les Kit-Kat, le chocolat Milka et même l’impression 3D, vous verrez que … Lire la suite (...)
Le monde dystopique d’Oz, ou les avanies du domaine public sans copyleft
dimanche 17 mars 2013 par calimaq
La semaine dernière est sorti sur les écrans le film Le Monde Fantastique d’Oz (Oz, The Great and Powerful en anglais), réalisé par Sam Raimi et produit par les studios Disney. L’arrière-plan juridique dans lequel la création de ce film … Lire la suite (...)
Le P2P, la Culture libre et le mouvement des Communs
samedi 16 mars 2013 par calimaq
En novembre dernier, j’ai eu l’occasion d’être invité à Montréal dans le cadre d’un événement intitulé « A l’école des Communs », organisé par l’association Communautique et Remix Biens Communs. Le premier temps de cette initiative consistait en une conférence portant sur … Lire la suite (...)
Du domaine public comme fondement du revenu de base (et réciproquement ?)
samedi 9 mars 2013 par calimaq
J’ai déjà eu l’occasion de parler récemment du revenu de base, dans un billet consacré à la rémunération des amateurs, mais je voudrais aborder à nouveau la question en lien avec un autre sujet qui m’importe : le domaine public. … Lire la suite (...)
Numérisation à la BnF : vers une petite licence nationale entre amis ?
mercredi 6 mars 2013 par calimaq
Des informations continuent à paraître, à propos des partenariats public-privé de numérisation de la BnF, qui correctement recoupées, laissent entrevoir de nouveaux prolongements particulièrement contestables, dans une affaire qui en compte déjà beaucoup. Où l’on évoque une licence nationale pour … Lire (...)
Les données culturelles, absentes de la feuille de route du gouvernement sur l’Open Data
dimanche 3 mars 2013 par calimaq
En marge de son séminaire numérique, le gouvernement a publié jeudi une feuille de route en matière d’ouverture et de partage des données publiques. Ce texte comporte plusieurs éléments intéressants, qui viennent concrétiser la mesure n°15 annoncée lors du séminaire … Lire la suite (...)
