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Au croisement du droit et des sciences de l’information.

Questions juridiques liées à l’activité des bibliothèques, notamment tout ce qui touche à la propriété intellectuelle et aux droits d’auteur, dans leurs aspects liés à l’environnement numérique et aux nouvelles technologies.

Ce blog est tenu par Lionel Maurel, devenu Conservateur des bibliothèques en poste à la Bibliothèque nationale de France, après avoir fait des études en sciences politiques (IEP de Toulouse) et en droit public à l’Université des Sciences Sociales de Toulouse 1 (DEA Droit public fondamental).

Les propos qui y sont tenus sont strictement personnels et n’engagent en rien la Bibliothèque nationale de France, ni aucune des associations dont l’auteur est membre.

Contact : calimaq at gmail.com


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L’ouverture des données de recherche : un retour aux sources de l’Ethos de la Science ?

Le 4 avril dernier, l’OFIS (Office Français de l’Intégrité Scientifique) a organisé un colloque autour du thème « Intégrité scientifique et Science Ouverte ». Cet angle d’attaque était particulièrement intéressant, car il permettait de balayer les enjeux éthiques et déontologiques qui sont liés à la question (...)

La directive Copyright mettra-t-elle fin au Copyfraud ?

samedi 1er juin 2019 par calimaq
Le débat sur la directive Copyright adoptée en mars dernier par le Parlement européen s’est focalisé sur un petit nombre d’articles – essentiellement l’article 11 sur le droit voisin pour les éditeurs de presse et l’article 13 sur le filtrage des plateformes. Néanmoins, le texte final (voir ici) contient (...)

Le Contrat Social de Decidim : vers des logiciels libres « à mission » ?

On a beaucoup parlé ces dernières années de Decidim (« Nous décidons » en catalan), une plateforme de démocratie participative mise en place par la municipalité de Barcelone depuis 2017. Comme l’explique Yochai Benkler, le projet Decidim constitue un remarquable exemple de Partenariat Public-Commun dans (...)

La vie privée du lecteur et la discrétion du bibliothécaire

Cette semaine, l’American Library Association (ALA) a organisé une « Choose Privacy Week », pour mettre à l’honneur l’enjeu de la protection de la vie privée. L’événement a donné lieu à de nombreux débats et ateliers, partout aux États-Unis, ainsi qu’à une série de publications en ligne. Parmi celles-ci, (...)

Communs & Non-Humains (2ème partie) : En-deçà des arrangements institutionnels, les « agencements socio-écologiques »

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Communs & Non-Humains (1ère partie) : Oublier les « ressources » pour ancrer les Communs dans une « communauté biotique »

jeudi 10 janvier 2019 par calimaq
Cet article est le second d’une série intitulée « Accueillir les Non-Humains dans les Communs ». Il est recommandé de lire le premier épisode avant celui-ci. *** Oublier les « ressources » pour ancrer les Communs dans une « communauté biotique » La place des ressources dans les modélisations initiales (...)

Accueillir les Non-Humains dans les Communs (Introduction)

vendredi 4 janvier 2019 par calimaq
Ce billet est le premier d’une série de cinq ou six que je publierai au rythme d’un par semaine au cours de ce mois de janvier. Le texte complet formera un essai à propos des relations entre les Communs et les Non-Humains, un sujet à mon sens absolument essentiel à prendre en compte pour la … Lire la (...)

Contre le pouvoir des plateformes, établir une portabilité sociale des données

dimanche 23 décembre 2018 par calimaq
L’année 2018 aura été marquée par une longue litanie de scandales impliquant le réseau social Facebook, à tel point que le Guardian en a tiré un Best Of (ou Worst Of…) assez croustillant. Cette semaine encore, le New York Time a révélé sur la base de documents confidentiels que la plateforme de Mark (...)

Open Data et protection des données personnelles : vers une conciliation raisonnable (ou pas)

«Il faut qu’une porte soit ouverte ou fermée.» C’est le titre d’une pièce d’Alfred de Musset, mais aussi une bonne manière d’introduire aux tiraillements juridiques qui peuvent résulter des injonctions contradictoires, d’une part, à l’ouverture des données publiques et, d’autre part, à la protection des (...)

Quel cadre juridique pour la Science Ouverte ? Un aperçu des évolutions récentes.

vendredi 23 novembre 2018 par calimaq
Le mois dernier, j’ai été invité à l’université d’Angers dans le cadre de l’Open Access Week pour une intervention à propos du cadre juridique de la Science Ouverte. Le terme est revenu en force depuis la publication en juillet dernier du Plan National pour la Science Ouverte, contenant des mesures (...)

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