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Au croisement du droit et des sciences de l’information.

Questions juridiques liées à l’activité des bibliothèques, notamment tout ce qui touche à la propriété intellectuelle et aux droits d’auteur, dans leurs aspects liés à l’environnement numérique et aux nouvelles technologies.

Ce blog est tenu par Lionel Maurel, devenu Conservateur des bibliothèques en poste à la Bibliothèque nationale de France, après avoir fait des études en sciences politiques (IEP de Toulouse) et en droit public à l’Université des Sciences Sociales de Toulouse 1 (DEA Droit public fondamental).

Les propos qui y sont tenus sont strictement personnels et n’engagent en rien la Bibliothèque nationale de France, ni aucune des associations dont l’auteur est membre.

Contact : calimaq at gmail.com


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Communs & Non-Humains (2ème partie) : En-deçà des arrangements institutionnels, les « agencements socio-écologiques »

Cet article est le troisième d’une série intitulée «Accueillir les Non-Humains dans les Communs». Il est recommandé de lire l’introduction et la première partie avant d’aller plus loin. En-deçà des arrangements institutionnels, les « agencements socio-écologiques » Le tournant inachevé de l’approche par (...)

Communs & Non-Humains (1ère partie) : Oublier les « ressources » pour ancrer les Communs dans une « communauté biotique »

jeudi 10 janvier 2019 par calimaq
Cet article est le second d’une série intitulée « Accueillir les Non-Humains dans les Communs ». Il est recommandé de lire le premier épisode avant celui-ci. *** Oublier les « ressources » pour ancrer les Communs dans une « communauté biotique » La place des ressources dans les modélisations initiales (...)

Accueillir les Non-Humains dans les Communs (Introduction)

vendredi 4 janvier 2019 par calimaq
Ce billet est le premier d’une série de cinq ou six que je publierai au rythme d’un par semaine au cours de ce mois de janvier. Le texte complet formera un essai à propos des relations entre les Communs et les Non-Humains, un sujet à mon sens absolument essentiel à prendre en compte pour la … Lire la (...)

Contre le pouvoir des plateformes, établir une portabilité sociale des données

dimanche 23 décembre 2018 par calimaq
L’année 2018 aura été marquée par une longue litanie de scandales impliquant le réseau social Facebook, à tel point que le Guardian en a tiré un Best Of (ou Worst Of…) assez croustillant. Cette semaine encore, le New York Time a révélé sur la base de documents confidentiels que la plateforme de Mark (...)

Open Data et protection des données personnelles : vers une conciliation raisonnable (ou pas)

«Il faut qu’une porte soit ouverte ou fermée.» C’est le titre d’une pièce d’Alfred de Musset, mais aussi une bonne manière d’introduire aux tiraillements juridiques qui peuvent résulter des injonctions contradictoires, d’une part, à l’ouverture des données publiques et, d’autre part, à la protection des (...)

Quel cadre juridique pour la Science Ouverte ? Un aperçu des évolutions récentes.

vendredi 23 novembre 2018 par calimaq
Le mois dernier, j’ai été invité à l’université d’Angers dans le cadre de l’Open Access Week pour une intervention à propos du cadre juridique de la Science Ouverte. Le terme est revenu en force depuis la publication en juillet dernier du Plan National pour la Science Ouverte, contenant des mesures (...)

Survivre dans les ruines (numériques) du capitalisme

Hier, on a appris que la plateforme de partage de photographies Flickr va changer son modèle économique d’une manière manière assez brutale. Alors qu’elle offrait jusqu’à présent un téraoctet de stockage gratuitement à ses utilisateurs, elle resteindra à partir de janvier prochain les comptes de base à (...)

La propriété de l’Etat et le crépuscule du Léviathan intellectuel

La semaine dernière, un des avocats généraux de la Cour de Justice de l’Union Européenne (CJUE) – Maciej Spuznar – a rendu d’intéressantes conclusions à propos de la protection par le droit d’auteur d’un rapport militaire. Les faits ont eu lieu en Allemagne où un site d’actualités a diffusé un rapport (...)

Construire le doute pour mieux déconstruire la liberté (Réponse à l’ABF)

Cette déclaration est signée par Thomas Fourmeux, Chloé Lailic, Silvère Mercier et Lionel Maurel. Elle a également été postée sur le forum Agorabib. *** Plusieurs mois après le débat que nous avons engagé sur la surveillance en bibliothèques suite à la parution d’une tribune d’Anna Marcuzzi, l’ABF publie (...)

Le droit comme outil d’humanisation du travail des données

J’ai été invité récemment à l’Université d’automne du syndicat CFE-CGC, qui s’intéressait cette année à la question des répercussions des nouvelles technologies sur le travail. On m’avait demandé de traiter le sujet suivant : « Big Data, Intelligence Artificielle : quels outils pour que l’entreprise conserve (...)

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