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Cours et documents de TD

Plan de cours, fiches de travaux dirigés, recueil d’arrêts.

Articles de cette rubrique


Galop d’essai Droit public des contrats (Cours et documents de TD)

samedi 4 avril 2020 par Gilles J. Guglielmi

Sujet du galop d’essai de ce samedi 4 avril, de 9h15 à 12h15.
Copies à restituer par courriel à votre chargé de TD selon les consignes précédemment communiquées.
Bon travail !



DROIT PUBLIC DES CONTRATS (Cours et documents de TD)

Cours de Master en droit - Université Paris-II (Panthéon-Assas)
mardi 24 mars 2020 par Gilles J. Guglielmi

En raison de la fermeture de l’université, les étudiants du cours de master en Droit public des contrats, y compris ceux qui seront évalués par un oral, sont invités à utiliser les documents de travaux dirigés mis à leur disposition ci-dessous (ou sur l’ENT de Paris II).
Les cours d’amphi du jeudi de 18h à 21h sont remplacés par des visioconférences sur la plate-forme glowbl, qui seront fonction de la performance technique de celle-ci soit en direct à l’horaire prévu, soit enregistrées.
Il ne serait pas réaliste de penser rattraper systématiquement des cours rendus impossibles par la fermeture. La continuité du service public peut être maintenue mais on comprendra qu’elle se fera au niveau de qualité que permettent les circonstances et les conditions de travail. Il ne faut de façon générale se faire aucune illusion sur la possibilité de privilégier des cours en visioconférence. Quand bien même ils peuvent avoir lieu vaille que vaille, ce qui est transmis ne peut absolument pas substituer un enseignement présentiel.
Aussi, je tiens à vous rassurer sur les modalités de l’évaluation des connaissances. Il ne vous sera pas demandé plus lors des évaluations, mais visiblement moins, puisque l’équipe enseignante tiendra compte des circonstances particulières de l’acquisition des compétences et de l’impossibilité de les approfondir pour la période postérieure au 13 mars. Les sujets de l’examen final écrit, tout comme ceux de l’oral, tiendront le plus grand compte de l’hétérogénéité des connaissances transmises dans ces deux séquences.

Le plan du cours (2019-2020), ci-dessous.

Le corpus des principaux arrêts utilisés se trouve ici.

Les fiches de TD sont .

Et les questions de cours pour l’oral (2018-2019) sont ici : BLINK ! elles seront modifiées ultérieurement pour tenir compte de la situation présente.



Fiches de TD Droit public des contrats (Cours et documents de TD)

Cours de Master en droit - Université Paris-II
mercredi 12 février 2020
Fiches de TD à jour au 1er janvier 2020. Publiées au fil du semestre, en fonction des besoins. Fiche introductive. Fiche n° 1. Fiche n° 2. Fiche n° 3. Fiche n° 4. Fiche n° 5. Fiche n° 6. Fiche n° 7. Fiche n° 8.


"Corpus" des principales décisions du droit public des contrats (Cours et documents de TD)

Recueil d’arrêts, de décisions et d’avis
jeudi 23 janvier 2020 par Gilles J. Guglielmi
UNIVERSITÉ PANTHÉON-ASSAS (PARIS-II) o-O-o- Première année de Master Année universitaire 2019-2020 -o-O-o- DROIT PUBLIC DES CONTRATS Cours du Professeur Gilles J. GUGLIELMI o-O-o- CORPUS DES GRANDES DÉCISIONS Arrêts de la Cour de justice des communautés européennes Décisions du Conseil (...)


Les contrats publics au Canada (Cours et documents de TD)

par Benoît Lapointe, Professeur à l’UQAC (Canada)
lundi 23 février 2015 par Benoît Lapointe, Gilles J. Guglielmi
Le cours de droit des contrats publics du vendredi 6 mars aura l’honneur de compter un invité. Monsieur Benoît Lapointe, qui enseigne le droit administratif à l’Université du Québec à Chicoutimi, nous fait l’amitié de partager avec nous ses réflexions sur le régime juridique des contrats publics au (...)


LA GESTIÓN CONTRACTUAL DEL SERVICIO PÚBLICO POR PERSONAS PRIVADAS (Cours et documents de TD)

Principios jurídicos
dimanche 16 septembre 2012 par Gilles J. Guglielmi

Cours donné à la Faculté de droit de l’Université Santo Tomas de Tunja (Colombie) en septembre 2012.



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