Articles les plus récents

Revue bibliographique – Juillet / Août 2009

lundi 31 août 2009 par Alexandre CIAUDO —
La revue bibliographique fait l’objet d’une sélection qu’il est laissé à la discrétion des lecteurs de compléter. Sont notamment parus ces deux derniers mois : un ouvrage consacré à La doctrine publiciste 1800-1880, issu des travaux de doctorat de M. Touzeil-Divina, les actes du colloque du GISTI, (...)

Compte-rendu du troisième colloque de l’Association Française pour la recherche en Droit Administratif relatif à « La doctrine en droit administratif »

mercredi 8 juillet 2009 par Emilie AKOUN —
Le compte-rendu de colloque est un exercice ingrat. Ne pas répéter, ne pas prendre position, être évidemment fidèle à la pensée d’un intervenant tout en devant, nécessairement, en résumer la pensée, ne pas tendre à l’exhaustivité. Écriture frustrante. Mais non dénuée d’intérêt. Restituer l’esprit d’un (...)

Revue bibliographique – Mai / Juin 2009

mardi 30 juin 2009 par Alexandre CIAUDO —
La revue bibliographique fait l’objet d’une sélection qu’il est laissé à la discrétion des lecteurs de compléter. Sont notamment parus ces deux derniers mois : le deuxième numéro de la revue Jurisdoctoria, le manuel de droit public des affaires du Professeur Sophie Nicinski, le nouveau numéro des archives (...)

L’exception d’inconstitutionnalité devant les juridictions civiles, pénales et administratives

mercredi 17 juin 2009 par Ioana PETCULESCU —
Le cycle de conférences « Regards croisés – Droit public & Droit privé » organisé par Monsieur Yann AGUILA, Conseiller d’Etat, dans le cadre de la formation continue des avocats à l’EFB a proposé, le 11 juin 2009, un débat portant sur « L’exception d’inconstitutionnalité devant les juridictions civiles, (...)

Essai sur un système juridique d’il y a moins longtemps, dans une contrée pas si lointaine

mardi 2 juin 2009 par Alexandre CIAUDO —
Guenièvre : Ah tiens, aujourd’hui j’ai fait tailler le rosier de l’arrière-cour parce qu’il en avait drôlement besoin. Et vous, vous ne me racontez pas votre petite journée ? Arthur : Ah ben, il faut le temps d’encaisser la vôtre déjà. Pas toutes les émotions d’un coup. Un récent et remarquable billet mis (...)

Parution : Le conflit et témoignages sur le concours d’agrégation

jeudi 21 mai 2009 par Julien THOMAS —
Le Blog Droit administratif publie ici l'Éditorial du deuxième numéro de la revue Jurisdoctoria, consacré au Conflit et parrainé par le Professeur Maryse Deguergue. Surtout, ce deuxième numéro comporte une rubrique spéciale, "Expériences", qui relate des témoignages de quelques lauréats du concours (...)

Revue bibliographique – Mars / Avril 2009

vendredi 1er mai 2009 par Alexandre CIAUDO —
La revue bibliographique a deux ans. Elle fait l’objet d’une sélection qu’il est laissé à la discrétion des lecteurs de compléter. Sont notamment parus ces deux derniers mois : le deuxième numéro de la Revue Jus Politicum, revue de droit politique, Les grandes délibérations du Conseil constitutionnel : (...)

Le temps de parole du Chef de l’Etat ou quand le Conseil d’Etat révise la Constitution à sa façon

vendredi 10 avril 2009 par Jean-Philippe DEROSIER —
Par un arrêt de l’Assemblée du contentieux du 8 avril 2009, le Conseil d’État a annulé la décision du Conseil supérieur de l’audiovisuel du 3 octobre 2007 par laquelle ce dernier avait refusé de modifier sa délibération du 8 février 2000. Cette dernière fixe « les critères au regard desquels (…) il entend (...)

Retour sur la révision constitutionnelle : la ratification expresse des ordonnances

samedi 4 avril 2009 par Mathilde KERNEIS —
La révision constitutionnelle oblige désormais le législateur à ratifier expressément les ordonnances de l’article 38. L’application de cette nouvelle obligation soulève cependant une question d’application. Le Conseil d’Etat déclarait encore, dans un arrêt du 11 juillet 2008, que tant que le Parlement (...)

La réforme de la juridiction administrative. Prolégomènes pour une transsubstantiation

mercredi 1er avril 2009 par La rédaction —
Le texte reproduit ci-dessous est un document qui circule au sein des Tribunaux administratifs et Cour administratives d'appel. Il est signé d'un auteur inconnu mais dont le talent est grand. Cette date du 1er avril est le moment idéal pour le diffuser plus largement. Parodi § Parodi partners (...)

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