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Universités, usines à chômeurs
jeudi 2 juin 2016 par Rachel — Rions un peu, Universités
Voilà une affiche qui remet les pendules à l’heure (voir ci-dessous). Elle a été éditée dans le cadre d’une campagne du Fonds national de promotion et de communication de l’artisanat (FNPCA), les détails ici. C’est vrai qu’avec le fort soutien et l’attention continue du gouvernement aux universités (...)
Une optimisation fiscale pour les enseignants-chercheurs : l’option pour les frais réels
jeudi 2 juin 2016 par Adrien MERCHADIER — L'Université
Contrairement aux croyances populaires, l’optimisation fiscale n’est pas l’apanage des sociétés multinationales et des personnes les plus aisées. Les règles fiscales offrent de multiples options à tous les contribuables quels que soient leurs situations sociales ou leurs revenus. Les (...)
Universités, les dindons de la farce
La semaine passée, on avait appris que l’ESR était fortement touché par des réajustements budgétaires, avec des annulations à hauteur de 256 millions d’euros. Une partie concernait les organismes de recherche (pour 134 millions d’euros) et le reste sur le « programme formations supérieures et recherche (...)
2017, l’enseignement supérieur en trois grands blocs
mercredi 25 mai 2016 par Rachel — Formation, Medias, Réformes, Recherche, Universités, Présidentielle 2017
Reprenons aujourd’hui notre examen du document d’orientation des républicains (ici) au sujet de l’enseignement supérieur (le volet précédent était sur l’autonomie des universités, ici). Les républicains proposent de réorganiser l’offre d’enseignement supérieur française autour de trois blocs distincts, (...)
Ouverture d’une consultation publique sur un projet de "Charte de la participation du public"
mardi 24 mai 2016
Le ministère de l'environnement vient d'ouvrir une consultation publique...
Déchets : le contrat entre un éco-organisme et un syndicat intercommunal est de droit administratif selon le Tribunal d’instance de Nîmes
lundi 23 mai 2016
Le Tribunal d'instance de Nîmes, à la suite du Tribunal d'instance et du...
Urbanisme : légalité du refus de permis de construire une centrale solaire en zone agricole (CAA Marseille)
mardi 3 mai 2016
Par arrêt n°15MA00872 du 21 avril 2016, la Cour administrative d'appel de...
Clause exorbitante : Le Conseil d'Etat a des difficultés à appliquer la nouvelle définition.
jeudi 28 avril 2016 par Luc BARTMANN
Par un arrêt du 10 février 2016, le Conseil d’État opère un renvoi préjudiciel au Tribunal des Conflits pour décider quelle compétence juridictionnelle induit, dans le cas d'espèce, l'application de la nouvelle définition de la clause exorbitante. Une façon malicieuse de contester le caractère (...)
Masters 2 sélectifs : une liste pas si limitative …
On se souvient que la ministre, Najat Vallaud-Belkacem, avait déclaré, au sujet de la sélection dans l’enseignement supérieur, que « la sélection, profondément rétrograde, s’oppose à la démocratisation et au renouvellement de nos élites, mais s’oppose aussi frontalement à ce qui fait la force de notre (...)
Contentieux de l’urbanisme : précisions sur le calcul du délai de recours contre un permis de construire à compter de sa connaissance acquise (Conseil d’Etat)
mardi 19 avril 2016
Par arrêt n°375116 du 15 avril 2016 , le Conseil d'Etat a jugé que le délai...
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