Sur le Web

Nouveautés sur le Web

Articles les plus récents

Licence : premier retour du colloque de la CPU

samedi 14 mai 2011 par Rachel — Formation, Universités

Le colloque de la CPU vient de se terminer. Il était consacré au cycle Licence. D’après EducPros, dans un premier article sur le bilan du colloque, la CPU met en avant deux novations (lire ici). Pour la première novation, « la CPU défend un continuum de la seconde au bac+3 ». En lisant cette phrase, (...)

Gaïa Universitas

Electricité verte : la réforme de la procédure d’appel d’offres engagée

mercredi 11 mai 2011

Je vous propose la lecture de cet " avis d'expert" que je viens de...

Ecologie & Droit

Expropriation : quelle méthode d’évaluation des biens ?

mercredi 11 mai 2011 par Luc BARTMANN

Les méthodes d'évaluation posées par le Code de l'expropriation en ses articles L. 13-13 et L. 13-15 I ne favorisent guère le recours à des méthodes d'évaluations innovantes. Les expropriés réclament pourtant de plus en plus souvent l'application de la méthode dite du "compte à rebours" ou "promoteur". (...)

Actualités et miscellanea du droit des collectivités territoriales

NOUVELLE VERSION DU BLOG :

lundi 9 mai 2011 par Jean-Noël DARDE

http://archeologie-copier-coller.com/ J.-N. D.

ARCHÉOLOGIE DU "COPIER-COLLER"

Sociétés publiques locales (SPL) : une circulaire précise les limites

lundi 9 mai 2011 par Luc BARTMANN

La DGL vient de diffuser le 29 avril 2011 une circulaire, consultable ici, qui donne de nombreuses indications sur le régime juridique des SPL (et des SPLA pour ce qui est de l'aménagement) et qui contient accessoirement un rappel très pédagogique du régime du contrat in house. Un document de (...)

Actualités et miscellanea du droit des collectivités territoriales

Oser la cohérence

dimanche 8 mai 2011 par Rachel — Formation, Universités

« L’université est la seule institution de l’enseignement supérieur à assumer la mission de service public d’accueillir tous les publics. Ceux-ci se caractérisent notamment par leur diversité d’origine (nationalité), de catégorie socioprofessionnelle, d’âge, (public jeune n’ayant jamais quitté le système (...)

Gaïa Universitas

Faire vivre le dialogue social dans la fonction publique territoriale

jeudi 5 mai 2011 par Luc BARTMANN

Les Editions de l'Atelier viennent d'éditer un intéressant petit opuscule (80 pages - 12 €) intitulé "Faire vivre le dialogue social dans la fonction publique territoriale". L'objectif des auteurs est d'aider les acteurs des trois fonctions publiques (il existe deux autres ouvrages consacrés l'un à (...)

Actualités et miscellanea du droit des collectivités territoriales

De nouvelles sources pour l’accès à la jurisprudence administrative

jeudi 5 mai 2011 par Luc BARTMANN

Grâce au numéro 24 de la "lettre de la justice administrative" du Conseil d’État, on apprend que certaines juridictions mettent à présent leur jurisprudence en ligne sous la forme de blogs. Tel est le cas :Du Tribunal administratif de Strasbourg ;De la Cour administrative d'appel de Bordeaux.Par (...)

Actualités et miscellanea du droit des collectivités territoriales

Revue bibliographique – Mars / Avril 2011

dimanche 1er mai 2011 par Alexandre CIAUDO — Revue bibliographique

La revue bibliographique a quatre ans ! Toutefois, le temps nécessaire à sa préparation fait désormais défaut. Le moment est sans doute venu de passer la main et de tourner la page. Que les bonnes volontés, notamment celles de doctorants, se fassent connaître. Les clefs de cette revue, et sans doute (...)

Le blog Droit administratif