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Articles les plus récents

France Energie Eolienne

lundi 3 octobre 2011

L'élection des membres du Conseil d'administration de France Energie...

Ecologie & Droit

Gaz de schiste : les députés débattent d’une nouvelle proposition de loi

dimanche 2 octobre 2011

Les gaz de schiste reviennent dans l'actualité française. Du 6 au 11...

Ecologie & Droit

Comment investir dans l’enseignement supérieur ? L’avis des candidats de la primaire socialiste

vendredi 30 septembre 2011 par Rachel — Financement, Formation, Medias, Recherche, Universités

Poursuivons de positionner quelques petits points de comparaison de la vision ESR des différents candidats de la primaire socialiste. Aujourd’hui nous allons examiner l’investissement que les candidats pensent être prioritaires. Pour cela, nous utilisons le questionnaire publié par le blog (...)

Gaïa Universitas

Droit d’auteur des architectes et projets publics

mercredi 28 septembre 2011 par Luc BARTMANN

La question du droit d'auteur des architectes sur les projets et réalisations publiques a été évoquée à plusieurs reprises sur ce blog. A ceux de mes lectrices et lecteurs que le sujet intéresse, je signale un article de fond qui vient de paraître : "Le droit moral de l'architecte et les bâtiments (...)

Actualités et miscellanea du droit des collectivités territoriales

Constitutionnalité du droit local alsacien-mosellan

mercredi 28 septembre 2011 par Luc BARTMANN

Par sa décision n° 2011-157 QPC du 05 août 2011, relative à la constitutionnalité de la législation du repos dominical en droit local, le Conseil Constitutionnel a confirmé cette constitutionnalité en dégageant un nouveau principe fondamental reconnu par les lois de la République applicable à l'ensemble (...)

Actualités et miscellanea du droit des collectivités territoriales

Open source et collectivités territoriales

mardi 27 septembre 2011 par Luc BARTMANN

La Gazette des communes du 26 septembre 2011 publie aux pages 48 et 49 un intéressant article intitulé "Open source : des économies réelles grâce aux logiciels libres ?" Le point d'interrogation utilisé dans le titre est important, car s'il apparaît qu'en période de crise la gratuité de nombre de (...)

Actualités et miscellanea du droit des collectivités territoriales

Solaire : l’interruption des travaux de construction d’un parc photovoltaïque ne porte pas atteinte à une liberté fondamentale

mardi 20 septembre 2011

Le Conseil d'Etat vient de rendre une décision, le 25 août 2011 (mise en...

Ecologie & Droit

Biocarburants : publication au JO de l’ordonnance de transposition de la directive du 23 avril 2009

lundi 19 septembre 2011

A noter au JO du 16 septembre 2011 : la publication de l'ordonnance n°...

Ecologie & Droit

Terra Nova : rapprocher les statuts des chercheurs et des enseignants chercheurs

dimanche 18 septembre 2011 par Rachel — Formation, Nonisme, Réformes, Recherche, Universités

Quand je suis arrivée sur Terre, en janvier 2009, c’était le tout début du mouvement noniste. Une préoccupation majeure des universitaires était alors de protéger leur statut. Ils étaient contre la modulation des services enseignement-recherche, pour un égalitarisme dans la réalisation de leurs (...)

Gaïa Universitas